Arrêté du 18 février 2005 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie <BR>

Arrêté du 18 février 2005 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 février 2005, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie :

Représentants des départements

Basse-Normandie

Calvados

Titulaire : M. Xavier Lebrun, en remplacement de M. Michel Granger.

Suppléant : M. Michel Granger, en remplacement de M. Xavier Lebrun.